Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 MEDIUM 13
TRL (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
96637725
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque 3615 MEDIUM 13

Déposée le 2 août 1996 par la société TRL (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 MEDIUM 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société TRL (S.A.R.L domicilié(e) 54, chemin de la Salade Ponsan, Bât. E, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 359 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société TRL - France.

La marque 3615 MEDIUM 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 MEDIUM 13 est expirée depuis le 2 août 2006.

TRL (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : 3615 SIRUS , 3615 ROIS MAGES


TRL (S.A.R.L) - 54, chemin de la Salade Ponsan, Bât. E, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 383359601


Société TRL - France


Inscription le 24 février 1998 - Rejet partiel n°250348 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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